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Message de bienvenue
CONCEVOIR, COORDONNER, ANIMER
C’est la mission des membres du Conseil supérieur.
Organisme de concertation et d’impulsion, le Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques :
donne son avis sur toutes les questions concernant la navigation de plaisance et les loisirs nautiques qui lui sont soumises par le gouvernement,
émet des propositions et recommandations qui sont transmises aux ministres concernés,
peut être sollicité sur tous les sujets relevant de sa compétence par toute personne.
Actualité
Publication au JO de l’arrêté modifiant l’examen du "permis bateaux".
Un arrêté du 22 Février 2011publié au Journal Officiel le 26 février dispense de Certificat Restreint de Radiotéléphoniste l’utilisation de la VHF dans les eaux territoriales françaises (12 nautiques) par les plaisanciers titulaires d’un permis de conduire en mer des bateaux de plaisance à moteur.
Le cahier des charges pour la conception et la réalisation su stand est en ligne dans la rubrique "Marchés publics", dans la colonne de droite.
Lauréats 2010
Publication sur ce site