Commissions et Groupes de Travail

publié le 10 juillet 2008 (modifié le 15 janvier 2014)


Le Conseil supérieur est organisé en 9 commissions et 9 groupes de travail ad hoc.

Les commissions sont normalement des instances de pilotage et non des instances de travail. Elles se réunissent autant que de besoin. Une commission ne comporte à titre permanent que des membres du Conseil.

Les groupes de travail sont des instances de travail, créées dans un but déterminé pour répondre à un besoin précis d’une commission ; ils peuvent comporter des experts, non membres du Conseil, pendant la durée de vie du groupe de travail.

Les commissions :
- sécurité
- formation maritime
- fiscale et juridique
- eaux intérieures
- plaisance et environnement
- pêche de plaisance
- manifestations nautiques
- sports subaquatiques
- recherche et développement

Les groupes de travail :
- avis d’experts sur différents textes réglementaires
- bateaux en irrégularité au port et à terre
- environnement
- informations et sécurité nautiques
- moyens d’alerte
- navires à utilisation collective (NUC)
- politique portuaire
- sécurité des navires (divisions 240 et suivantes)
- transposition de la directive relative aux bateaux en eaux intérieures

LES COMMISSIONS DU CONSEIL SUPERIEUR

Commission SECURITE

La commission assure le suivi de l’ensemble des dossiers qui participent à la sécurité de la navigation.

Elle participe aux sujets ayant trait à l’établissement des règles de construction, telles qu’elles peuvent être exprimées dans les divisions 240 et suivantes, aux instruments de navigation, à la météorologie, à la signalisation maritime, à l’emploi des moyens de détresse (VHF, signaux pyrotechniques, etc.).

Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger les rapports déjà établis par le Conseil supérieur :

- Rapport sur l’évaluation de la division 224 de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires de plaisance de moins de 24 mètres (19 octobre 2006) (format pdf, 602 Ko)

- Réforme de la Division 224, Propositions du CSNPSN (31 mars 2004) (format pdf, 561 Ko)

Vous pouvez également vous rendre sur le site "Mer" du ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire : www.mer.gouv.fr

Commission FORMATION MARITIME

Cette commission travaille sur le contenu des diplômes ayant trait aux métiers de la mer (permis de conduire, utilisation des diplômes pour se livrer à de la plaisance professionnelle, etc.) et sur ce qu’il est convenu d’appeler les "petits métiers de la mer" (tracteurs de ski nautique, de parachute ascensionnel, taxi, ...). Cette commission participe à la mise au point de la modularité de la formation maritime et de l’expérimentation de la Validation des Acquis et Expériences Professionnels.

Commission FISCALE et JURIDIQUE

Toutes (ou presque) les commissions ont une incidence juridique ou fiscale, cette commission est donc chargée de donner son avis à chaque fois qu’une question de cet ordre est envisagée.

Commission EAUX INTERIEURES

Cette commission est chargée de suivre ou d’accompagner les évolutions de la navigation en eaux intérieures.

Commission PLAISANCE et ENVIRONNEMENT

Cette commission est chargée d’étudier les implications entres ces deux thèmes, et de faire des propositions concrète dans le domaine du développement durable.

La mise à jour du document "Objectif : rejet zéro" (format pdf, 400 Ko) de 1992 a donné lieu à un rapport intitulé "Nautisme et Environnement", remis au ministre du développement durable le 1er décembre 2007 au salon nautique.

Vous pouvez télécharger l’intégralité de ce document en cliquant ici (format pdf, 1,4 Mo).

Commission PECHE de PLAISANCE

Cette commission a pour mission d’examiner les sujets associés à la pêche de loisir en mer.

La commission a été consultée par le COMOP 12, comité opérationnel spécifique "gestion intégrée de la mer et du littoral", créé à la suite du Grenelle de l’Environnement. Vous pouvez télécharger la synthèse des consultations (format pdf, 75 Ko) sur la pêche de loisir.

Commission MANIFESTATIONS NAUTIQUES

Cette commission est chargée d’examiner les sujets associés à l’organisation de manifestations nautiques y compris le cas échéant lorsqu’il s’agit de régates ou courses.

Commission SPORTS SUBAQUATIQUES

Cette commission est chargée d’étudier tous les sujets relatifs à la pratique de ces sports .

Commission RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

Cette commission est chargé d’étudier les sujets relatifs au développement et à l’amélioration de l’offre d’activités nautiques, et à la qualité de la formation des plaisanciers.

Cette commission participe aux travaux sur des projets et méthodes afin de répondre au manque de postes de mouillage dans les ports maritimes de plaisance.

LES GROUPES DE TRAVAIL

Retrouvez la liste détaillée des groupes de travail en téléchargeant le compte-rendu de l’Assemblée Plénière de novembre 2013