21 novembre 2007

Cette assemblée a permis de valider le rapport "Nautisme et Environnement", document qui a été remis au ministre Jean-Louis BORLOO, à l’occasion du salon nautique, le 1er décembre.

Voici le sommaire détaillé du compte-rendu :

 Approbation du PV de l’AP du 19 octobre 2006

 Présentation des travaux des différents groupes de travail - Prospectives :
Groupe de travail Environnement
Groupe de travail Evaluation de la Division 224 (D224 devenue D240, D241 NUC, D 242 "Grands yachts", D243 sur les navires de compétition et expérimentaux, D 244 sur les navires de plaisance traditionnelle)
Projets de décret et d’arrêté sur les marque d’identité
Groupe de travail Politique portuaire
Groupe de travail Avis d’experts (Arrêté sur le permis de conduire en mer, Balisage, Arrêté sur les coches nolisés)
Groupe de travail Informations nautiques

 Les réflexions en cours au CSNPSN (La destruction des moyens pyrotechniques, Vers une nouvelle doctrine d’emploi des moyens de l’Etat en mer vis à vis des plaisanciers, Le soutien de la plaisance professionnelle et du RIF, Les amodiations portuaires, Le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)

 Les travaux à venir

 Organismes Extérieurs

 Bilan Financier du CSNPSN

 Le Prix du Conseil supérieur

 Questions diverses

 Annexes : Inscription aux groupes de travail, déplacements de l’équipage permanent.

Vous pouvez prendre connaissance des débats en téléchargeant le compte-rendu de l’assemblée. Il suffit de cliquer ici (format pdf, 326 Ko).