Liste des rapports faits par le Conseil supérieur
Vous trouverez, ci-après, les rapports établis par l’institution. Il y a un petit descriptif rapide quant au contenu du document.
Quand cela est possible, ils sont proposés en téléchargement, au format pdf.
Le RIF et la Plaisance Professionnelle
Actes de la table ronde du 30 janvier 2008.
Nautisme et Environnement
Etat des lieux et recommandations, Mise à jour du rapport de 1992 "Objectif : rejet zéro" - Première partie : Impact de la pratique du nautisme, Avis et Rapport présentés par Grégoire DOLTO, établis par le groupe de travail "Environnement" du CSNPSN, préparés par Rachel MOREAU, adoptés à l’Assemblée Plénière du 21 novembre 2007.
Rapport sur l’évaluation de la division 224 de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires de plaisance de moins de 24 mètres, Rapport élaboré et présenté par Jean-Pierre SAUNIER et Bernard VIBERT, sur la base des conclusions du groupe de travail "Sécurité" du CSNPSN, adopté en Assemblée Plénière le 19 octobre 2006 - Janvier 2007
Les conclusions de ce document ont été prises en compte pour l’élaboration de la division 240.
Navigation Intérieure
Bateaux à usage privé de plus de 20 mètres, projet d’élaboration d’un référentiel technique, Rapport présenté par Jean-Marc JOULIE et Alain CARLIER, adopté à l’Assemblée Plénière du 19 octobre 2006.
Ce projet a été pris en compte pour la transposition de la directive européenne.
Balisage
Rapport élaboré et présenté par Daniel GIBAUD, Secrétaire Général Adjoint, et Louis HERRY, Union Nationale des Associations de Navigateurs, adopté à l’assemblée plénière du 19 octobre 2006.
Grande Plaisance
Projet de règlement technique applicable aux navires de croisières commerciaux ou privés de plus de 24 mètres, Rapport élaboré et présenté par Denis BURY, Expert auprès du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques, adopté à l’Assemblée Plénière du 19 octobre 2006.
Ce document a été pris en compte dans la rédaction de la division 242 en cours de publication.
Rapport sur l’Etude des SITREP
du 1er juillet au 31 août 2004, Rapport rédigé par Gérard d’ABOVILLE et Jacques THOMAS, décembre 2004.
le Guide pour l’accueil et l’accessibilité des personnes en situation de handicap
au sein de structures nautiques de voile, rédigé par Bernard PORTE, cadre technique Voile DRDJS Rhône-Alpes, et François-P. FRANC VALLUET, avocat à la Cour de Paris, juin 2004
Réforme de la Division 224
Propositions du CSNPSN, le 31 mars 2004.
Ces propositions ont été prises en compte pour l’édition de la division 224 en 2004.
Impact des Haltes et des Ports Fluviaux sur le Développement Local
Rapport élaboré par Sandra AUFAUVRE, novembre 2002.
Enquête relative aux équipements sanitaires et anti-pollutions des ports de plaisance
Rapport élaboré et présenté par Robert THIBAULT et Pierre DECLERCQ, avec la collaboration de la Fédération Française des Ports de Plaisance, novembre 2002.