Rapports élaborés par le Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

La Carte Mer et le Permis Mer(et revue de presse)

Proposition de réforme du permis de conduire en mer les bateaux de plaisance à moteur

• rapport élaboré par Thierry LAJOIE sur la base des conclusions d’un groupe de travail
  animé par Jean-Luc GARNIER, adopté le 14 janvier 1991

La Pêche de Loisir en Mer

Avis sur l’exercice de la pêche de loisir en mer dans un contexte de raréfaction de la ressource halieutique

• rapport élaboré par Thierry LAJOIE sur la base des conclusions d’un groupe de travail
  animé par Jean-Pierre DEVORSINE, adopté le 22 mai 1991

La Défiscalisation

Vœu relatif aux dispositions de défiscalisation applicables à la plaisance dans les DOM-TOM

• rapport élaboré sur la base des conclusions d’un groupe de travail animé par Jean-Luc GARNIER
  adopté le 22 mai 1991

Les Causes d’Accident

Enquête nationale sur les causes d’accident de navigation de plaisance et de sports et loisirs nautiques

• rapport élaboré sur la base des conclusions de la commission Sécurités animée par Jean-Marie VIDAL
  adopté le 22 mai 1991

Le Marin Professionnel de Plaisance

Vœux relatifs au brevet de patron à la plaisance (voile),
à l’exercice du métier de marin professionnel de plaisance et à la réglementation des grands voiliers de plaisance

• rapport élaboré par Jean-Luc GARNIER sur la base des conclusions de la commission Pratiques
  et Formations animée par Henry BACCHINI, adopté le 17 juin 1991

La Limitation de Responsabilité

Avis sur le projet de réforme du régime de limitation de responsabilité en matière de navigation de plaisance

• rapport élaboré par Denis CLERIN sur la base des conclusions d’un groupe de travail
  animé par Maxime de la MORANDIERE, adopté le 20 novembre 1991

1991

Rapport d’activité du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

• Décembre 1991

La Plaisance Professionnelle

Vœux relatifs aux métiers de marin professionnel de plaisance, aux navires et aux activités
de la plaisance professionnelle

• rapport élaboré sur la base des conclusions de la commission Pratiques et Formations
  animée par Jean-Luc GARNIER, adopté le 24 novembre 1992

La Pharmacie de Bord

Vœu relatif à l’actualisation de la pharmacie de bord des bateaux de plaisance

• rapport élaboré par le Docteur Jean-Yves CHAUVE sur la base des conclusions de la commission Sécurités animée par Jean-Marie VIDAL, adopté le 24 novembre 1992

Objectif : Rejet Zéro

Propositions relatives à la préservation de la qualité de l’eau par la navigation de plaisance

• rapport élaboré sur la base des conclusions du groupe de travail "navigation de plaisance et qualité de l’eau"
  animé par Gérard PETIPAS, adopté le 24 novembre 1992

Littoral et Rivages

Propositions relatives aux procédures d’implantation des équipements de plaisance dans le respect
de l’environnement

• rapport élaboré par Guy DAHER et Bernard CAZENEUVE sur la base des conclusions de la commission permanente "Littoral et Rivages", adopté le 21 septembre 1993

La Pêche sous-marine de Loisir

Avis sur l’exercice de la pêche sous-marine de loisir

• rapport élaboré et présenté par André HELBERT et Bernard CAZENEUVE sur la base des conclusion du groupe de travail "Pêche sous-marine de loisir", adopté le 21 septembre 1993

Rapport Sécurité 1995

Les Causes d’Accident, L’armement de Sécurité des navires de plaisance

• Rapport présenté par Jean-Marie VIDAL, Président de la commission Sécurité,
  et Jean-Luc GARNIER, Secrétaire Général, adopté le 27 novembre 1995

Fiscalité et gestion des ports de plaisance

• Rapport élaboré par Bernard CAZENEUVE et Jean-Marie VIDAL à partir des débats de la journée de réflexions organisée le 28 mars 1995 sur la gestion et le développement des ports de plaisance

Plaisance et Fiscalité

• Rapport présenté par Thierry ROULOIS, Délégué Général de la Fédération des Industries Nautiques,
  le 27 novembre 1995 et approuvé le 27 juin 1996

Nautisme et Réhabilitation des friches portuaires

• Rapport de Gérard d’ABOVILLE, Président du CSNPSN, le 27 juin 1996

Rapport Sécurité 1996

avril 1997

Nautisme et Emploi

avril 1997

Rapport de la Commission Sécurité

Matériel de sécurité des navires de plaisance

septembre 1998

Le Brevet de Patron Plaisance Voile (BPPV)

Analyses et Perspectives

• Rapport de Daniel DREUMONT, juillet 1999

Rapport sur la réglementation technique concernant les navires de plaisance

de longueur égale ou supérieure à 24 mètres, de moins de 500 tonneaux, à utilisation privée ou collective (moins de 12 passagers)

• Rapport de Denis BURY, décembre 1999

Enquête relative aux équipements sanitaires et anti-pollutions

des ports de plaisance

• Rapport élaboré et présenté par Robert THIBAULT et Pierre DECLERCQ avec la collaboration de la Fédération Française des Ports de Plaisance, novembre 2002

Impact des Haltes et des Ports Fluviaux sur le Développement Local

• Rapport élaboré par Sandra AUFAUVRE, novembre 2002

Réforme de la Division 224, Propositions du CSNPSN

le 31 mars 2004

le Guide pour l’accueil et l’accessibilité des personnes en situation de handicap au sein de structures nautiques de voile

• rédigé par Bernard PORTE, cadre technique Voile DRDJS Rhône-Alpes et François-P. FRANC VALLUET, avocat à la Cour de Paris
  juin 2004

Rapport sur l’Etude des SITREP

du 1er juillet au 31 août 2004

• Rapport rédigé par Gérard d’ABOVILLE et Jacques THOMAS, Décembre 2004