Actualités
Rapport "Nautisme et Environnement" 2014
publié le 10 mars 2014
Misa à jour du rapport "Nautisme et Environnement"
Assemblée plénière 2013
publié le 14 janvier 2014
L’Assemblée plénière du conseil s’est tenue le 28 novembre 2013,
le compte-rendu peut être téléchargé en cliquant sur le titre.
1res Assises Nationales des Pêches de Loisir en Mer et de la Plaisance
publié le 24 avril 2013 (modifié le 15 janvier 2014)
Nouvel arrêté relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance
publié le 22 mars 2011
Publication au JO de l’arrêté modifiant l’examen du "permis bateaux".
Modification de la D 240
publié le 7 janvier 2010
Publication de l’Arrêté du 4 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 240 et 333 du règlement annexé)
Projet de Charte pour une pêche maritime de loisir éco-responsable
publié le 21 octobre 2009 (modifié le 7 janvier 2010)
Appel à projets "Ports de plaisance exemplaires 2010"
publié le 13 octobre 2009 (modifié le 14 octobre 2009)
Appel à projets "Ports de plaisance exemplaires 2010"
La Division 244 pour les navires de plaisance traditionnels
publié le 5 mai 2009 (modifié le 25 juin 2009)
Assemblée plénière du Conseil supérieur, Place de Fontenoy, le 8 janvier 2009
publié le 13 janvier 2009
Le Conseil supérieur, nouvellement nommé, a tenu son assemblée plénière, en présence de Monsieur le Secrétaire d’Etat aux Transports, Dominique BUSSEREAU.
Piraterie en Océan Indien
publié le 13 novembre 2008
Le Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques a organisé sur le sujet une collaboration avec l’association de navigateurs hauturiers francophones "Sail The World" (...)
La division 242 pour les navires de longueur de coque égale ou supérieure à 24 mètres (grande plaisance ou grands yachts)
publié le 22 août 2008
La Division 242 vise les navires de plaisance de longueur de coque supérieure ou égale à 24 mètres et de jauge brute inférieure à 3000.
La SNSM présente sur le Tour de France à la Voile
publié le 8 juillet 2008
Du 28 juin au 24 juillet : La SNSM sera présente sur le Tour de France à la Voile.
Nouvelle réglementation des navires de plaisance de moins de 24 mètres
publié le 8 juillet 2008 (modifié le 22 août 2008)
Depuis le 15 avril 2008, la division 240 a remplacé l’actuelle division 224.
Jean-Louis BORLOO confie une mission à Catherine CHABAUD, personnalité qualifiée du Conseil supérieur
publié le 8 juillet 2008
A la suite du Grenelle Environnement, Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire a souhaité confier une mission (...)
Colloque RIF et Plaisance Professionnelle
publié le 10 avril 2008 (modifié le 23 juin 2008)
Le colloque Registre International Français (RIF) et Plaisance Professionnelle est organisé le 30 janvier 2008 à Paris.
Compte-rendu de l’Assemblée Plénière du CSNPSN du 21 novembre 2007
publié le 18 décembre 2007 (modifié le 4 juin 2008)
Cliquer pour télécharger (au format pdf) le compte-rendu de l’assemblée plénière.
Nautisme et Environnement
publié le 3 décembre 2007 (modifié le 8 juillet 2008)
Le rapport Nautisme et Environnement a été remis au ministre du Développement durable le 1er décembre 2007.
La Charte de Citoyenneté de la Mer de la Société Nationale de Sauvetage en Mer
publié le 11 octobre 2006